Financer un projet en environnement ? La FCM peut vous aider.

Vous souhaitez réaliser un projet environnemental dans votre collectivité? Vous pourriez bénéficier du financement et des diverses ressources que propose la Fédération canadienne des municipalités (FCM). En effet, la FCM peut vous aider par l’entremise de ses programmes :  
Le Fonds municipal vert (FMV) soutient financièrement les municipalités et leurs partenaires dans leurs activités de planification, de conception et de mise en œuvre des projets de développement durable.
Le Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM) soutient les municipalités dans l’amélioration de leurs pratiques de gestion des actifs.

Du financement pour passer à l’action

Si vous envisagez d’entreprendre une initiative de développement durable dans votre municipalité qui permettrait d’améliorer la qualité de l’air, de l’eau ou des sols, ou encore de réduire la consommation d’énergie, vous pourriez concrétiser votre projet grâce aux nombreuses possibilités de financement proposées par le FMV. En effet, votre collectivité pourrait recevoir des subventions ou des prêts à des taux d’intérêt concurrentiels selon le type de projet que vous envisagez, et selon le secteur concerné: l’énergie, l’eau, les matières résiduelles, les transports ou les sites contaminés.

Qui peut soumettre une demande de financement ?

Votre collectivité, en tant qu’administration municipale canadienne, quelle que soit sa taille, peut bénéficier du financement offert par la FCM. Dans le cadre d’un projet environnemental, les partenaires de votre municipalité peuvent également déposer une demande de financement auprès de la FCM, notamment les entités du secteur privé, les collectivités autochtones, les sociétés détenues par votre municipalité, une organisation régionale, provinciale ou territoriale qui fournit des services municipaux, des organisations non gouvernementales, des organisations sans but lucratif et des instituts de recherche (p. ex. des universités).

La réussite de votre projet, ça se prépare

La préparation d’un projet de développement durable est indispensable à sa réussite. Vous pourriez réaliser l’une des initiatives suivantes grâce au financement offert par le FMV.

Des études de faisabilité

Vous aimeriez savoir si votre projet est techniquement et financièrement réalisable? Vous voudriez évaluer les impacts environnementaux, sociaux et économiques? Une étude de faisabilité pourrait répondre aux questions qu’engendre la planification d’un projet de développement durable. Pour réaliser une étude de faisabilité dans le secteur de l’énergie, de l’eau, des transports, des matières résiduelles et des sites contaminés, le FMV accorde une subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50% des coûts admissibles.

Des plans

Si vous souhaitez élaborer un plan dans le secteur de l’aménagement de quartier ou de la réhabilitation de sites contaminés, une subvention dont le montant pourrait atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50% des coûts admissibles pourrait être accordée. Votre plan devra cependant s’appuyer sur la stratégie ou le plan de développement durable déjà en place dans votre municipalité.

Des projets pilotes

La réalisation d’un projet pilote vous permettrait d’évaluer une version à petite échelle de votre projet dans des conditions réelles et vous permettrait aussi de bénéficier d’une subvention pouvant atteindre 350 000 $ pour couvrir 50% des coûts admissibles. Vous pourriez obtenir une aide financière du FMV pour des projets pilotes dans les secteurs de l’énergie, de l’eau, des transports, des sites contaminés et des matières résiduelles.

La réalisation de votre projet : le rêve devient réalité

Après une préparation adéquate, vous pourriez réaliser votre projet d’immobilisations, c’est-à-dire votre projet à pleine échelle. À titre d’exemple, le FMV pourrait vous aider à entreprendre un projet d’assainissement de sites contaminés en vous proposant des prêts à faible taux d’intérêt dont le montant est déterminé au cas par cas.

Vos projets dans les secteurs de l’énergie, de l’eau, des transports, des matières résiduelles pourraient bénéficier d’un prêt à faible taux d’intérêt dont le montant pourrait atteindre cinq millions de dollars (certains projets pouvant obtenir jusqu’à 10 millions de dollars) ainsi qu’une subvention équivalente à 15% du prêt octroyé et couvrant jusqu’à 80% des coûts admissibles.

Un exemple de projet québécois : la bibliothèque de Varennes

La Ville de Varennes a reçu une subvention de 350 000 $ de la part de la FCM pour mener une étude de faisabilité afin de construire une bibliothèque à consommation énergétique nette zéro, c’est-à-dire un bâtiment produisant autant d’énergie qu’il en consomme. Le projet a permis de réduire d’environ 80% la consommation énergétique du bâtiment, ce qui représente une réduction de 302 tonnes de CO2 annuellement, l’équivalent de la consommation d’électricité de 42 maisons. La bibliothèque de Varennes est le premier bâtiment institutionnel net zéro au Québec et la première bibliothèque nette zéro au Canada. Vous pouvez visualiser cette initiative sur la plateforme PhareClimat.

Faites une demande de financement

Pour présenter une demande de financement pour votre projet environnemental municipal, visitez le site Web de la Fédération canadienne des municipalités.

Plus de ressources adaptées, variées et gratuites

En plus des ressources financières, la FCM vous propose d’autres ressources pour parfaire vos connaissances et vous aider à réaliser votre projet environnemental ou à prendre des décisions éclairées dans la gestion des infrastructures. Des guides pratiques, des trousses, des rapports, des webinaires et des études de cas sont à votre disposition pour vous aider à chaque étape de votre projet.